ANNEE SCOLAIRE 2017-2018

COLLEGE LYCEE 
 3EME
INDIGO
SAFRAN
POURPE
4EME
COBALT
OCRE
SIENNE
5EME
AZUR
CARMIN
TURQUOISE
6EME
RUBIS
SAPHIR
TURQUOISE

TERMINALE
TES
TL
TS1
TS2
PREMIERE

1L

1ES
1S1
1S2
SECONDE
IVOIRE
MARINE
SEPIA

 

Procès verbaux du

Conseil d'Etablissement

Procès verbaux du

Conseil d'Ecole

Année scolaire 2020-2021

 Année scolaire 2019-2020

29 Juin 2020

19 Mai 2020

11 Fevrier 2020

25 Novembre 2019

07 Novembre 2019

23 Septembre 2019

Année scolaire 2018-2019

11 Avril 2019

04 Avril 2019

08 Novembre 2018

29 Novembre 2018

Année scolaire 2017-2018

24 Juin 2018

03 Avril 2018

29 Novembre 2017

14 Novembre 2017

Année scolaire 2016-2017

19 juin 2017

09 Mars 2017

13 octobre 2016

17 novembre 2016

 

Année 2015-2016

21 septembre 2015

13 octobre 2015

16 novembre 2015

17 février 2016

16 juin 2016

 

Année 2014-2015

6 octobre 2014

13 octobre 2014

13 novembre 2014

17 février 2015

16 juin 2015

 Année 2013-2014

17 juin 2014

18 février 2014

18 novembre 2013

6 octobre 2013

Année 2012-2013

6 juin 2013

17 février 2013

07 Octobre 2012

19 novembre 2012

 Année 2011-2012

03 Juin 2012

15 Fevrier 2012

15 Novembre 2011

09 Octobre 2011

 Année 2010-2011

06 Juin 2011

14 Fevrier 2011

10 Novembre 2010

05 Octobre 2010

 

Année 2009-2010

31 Mai 2010

17 Fevrier 2010

12 novembre 2009

6 octobre 2009

 

Année 2008-2009

12 novembre 2008

 

Année 2007-2008

7 octobre 2008

28 mai 2008

5 fevrier 2008

22 novembre 2007

 

Année 2006-2007

1er janvier 2007

29 novembre 2006

3 octobre 2006

 

Année 2006-2005

8 fevrier 2005

 

Année 2002-2003

28 mai 2003

19 fevrier 2003

Année scolaire 2019-2020

24 Juin2020

06 Fevrier 2020

13 Novembre 2019

Année scolaire 2018-2019

07 Novembre 2018

Année scolaire 2017-2018

07 Novembre 2017

07 Fevrier 2018

07 Juin 2018

Année scolaire 2016-2017

16 novembre 2016

17 février 2017

13 juin 2017

 

Année scolaire 2015-2016

12 novembre 2015

15 février 2016

 

Année 2014-2015

12 novembre 2014

16 février 2015

28 mai 2015

 

Année 2013-2014

11 juin 2014

16 fevrier 2014

7 novembre 2013

 

Année 2012-2013

5 juin 2013

13 Fevrier 2013

07 Novembre 2012

 

Année 2011-2012

08 Fevrier 2012

09 Novembre 2011

 

Année 2010-2011

30 Mai 2011

09 Fervier 2011

28 Novembre 2010

 

Année 2009-2010

30 Mai 2010

15 Fevrier 2010

9 novembre 2009

 

Année 2008-2009

5 novembre 2008

 

Année 2007-2008

22 mai 2008

27 janvier 2008

24 octobre 2007

 

Année 2006-2007

23 mai 2007

1er février 2007

15 novembre 2006

(Source : circulaire AEFE n°1990 du 24 août 2015)

Le conseil d'établissement est l'organe principal qui règle les affaires de l'établissement. Il est compétent pour le premier degré, le second degré et, le cas échéant, les classes post-bac.

 

Attributions

Les attributions du conseil d'établissement sont les mêmes pour un établissement en gestion directe et pour un établissement conventionné. Il est compétent pour tout ce qui concerne les questions pédagogiques et éducatives de l'établissement. Il ne saurait se substituer à la direction de l'Agence ou de l'organisme gestionnaire dans les domaines qui leur sont propres.

Il adopte son règlement intérieur.

Sur la base des travaux préparatoires rapportés et présentés par le chef d'établissement, le conseil d'établissement :

Adopte :

  • le projet d'établissement, sur proposition du conseil d'école et du conseil du second degré ;
  • le règlement intérieur de l'établissement après consultation des instances préparatoires (conseil d'école, conseil du second degré et conseil des délégués pour la vie lycéenne) ;
  • les horaires scolaires et le calendrier de l'année scolaire ;
  • le plan annuel d'éducation à l'orientation ;
  • le plan de formation continue des personnels de l'établissement dans toutes ses composantes, sur proposition de la cellule de formation continue.

Emet un avis formé par un vote sur :

  • la carte des emplois (création, suppression et transformation) des personnels de l'établissement ;
  • les propositions d'évolution des structures pédagogiques ;
  • le programme des activités de l'association sportive, lorsqu'elle existe ;
  • le programme des activités des autres associations et des clubs fonctionnant au sein de l'établissement en tenant compte des autorisations temporaires d'occupation des locaux ;
  • les questions d'hygiène, de sécurité pour l'ensemble de la communauté scolaire ;
  • les questions de conditions de travail des personnels ;
  • les questions relatives à l'accueil et à l'information des parents d'élèves, les modalités générales de leur participation à la vie de l'établissement ;
  • la programmation et le financement des voyages scolaires ;
  • l'organisation de la vie éducative ;
  • l'accueil et la prise en charge des élèves handicapés ;
  • la restauration scolaire.

3° De plus, le conseil d'établissement peut, en tant que de besoin, siéger sur un ordre du jour ne comportant que des questions touchant à l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail des personnels.
Une commission ad hoc, dont la composition est arrêtée en conseil d'établissement, est mise en place pour préparer les travaux du conseil d'établissement dans ces domaines.

Le budget et le compte financier de l'établissement, sur le rapport établi par l'ordonnateur et le directeur administratif et financier, chacun en ce qui le concerne, font l'objet d'une information (y compris les marchés et les conventions) au conseil d'établissement.

Un rapport sur le fonctionnement pédagogique et un bilan d'étape du projet d'établissement sont présentés au conseil d'établissement chaque année par le chef d'établissement.

Le conseil d'établissement peut, à son initiative ou à la demande du chef d'établissement, donner un avis sur toute question intéressant la vie de l'établissement.

 

Composition

Le conseil d'établissement est une instance tripartite composée en nombre égal de membres de droit représentant l'administration, de représentants des personnels de l'établissement et de représentants des parents d'élèves et des élèves.
Le nombre des membres de droit détermine le nombre des membres du conseil d'établissement.
Parmi les représentants des personnels, il convient de veiller à une répartition équilibrée entre les enseignants du premier et du second degré.
Le conseil d'établissement est présidé par le chef d'établissement ou, en cas d'empêchement, par son adjoint.

Le conseil d'établissement comprend, au titre des :

  • Membres siégeant avec droit de vote :
    • Les membres de l'administration :
      • le chef du poste diplomatique ou son représentant ;
      • le chef d'établissement ;
      • le ou les adjoints au chef détablissement ;
      • le directeur administratif et financier ;
      • le conseiller principal d'éducation le plus ancien dans l'établissement ;
      • le directeur des classes primaire.
    • Les représentants des personnels d'enseignement et d'éducation et des personnels administratifs et de service.
    • Les représentants des parents d'élèves et des élèves du second degré.
  • Membres siégeant à titre consultatif :
    • le consul de France ou son représentant ;
    • les conseillers consulaires de la circonscription concernée ;
    • le vice-président du conseil des délégués pour la vie lycéenne ;
    • deux personnalités locales choisies pour leur compétence dans le domaine social, économique et culturel sur proposition du chef d'établissement ;
    • le président de l'association des anciens élèves ou son représentant ;
    • deux représentants du conseil de gestion ou du conseil d'administration de l'organisme gestionnaire dans les établissements conventionnés ;
    • le directeur d'études ou le coordonnateur des enseignements nationaux, le cas échéant, lorsque le poste existe ;
    • le coordonnateur délégué de la direction de I'AEFE, le cas échéant, lorsque le poste existe.

En italique : non représentés au LFTM.

 

(Source : circulaire AEFE n°1990 du 24 août 2015)


Un conseil d'école est instauré dans tous les établissements qui comprennent un enseignement du premier degré placé sous la responsabilité d'un directeur d'école.


Attributions

Le conseil d'école adopte le règlement intérieur de l'école sur proposition du directeur d'école.
Ce conseil est obligatoirement consulté pour avis sur toutes les questions ayant trait au fonctionnement et à la vie de l'école, notamment sur :

  • les structures pédagogiques ;
  • l'organisation du temps et du calendrier scolaires ;
  • le projet d'école ou le projet d'établissement dans sa partie 1er degré sur proposition du conseil des maîtres ;
  • les actions particulières permettant d'assurer une meilleure utilisation des moyens alloués à l'école et une bonne adaptation à son environnement ;
  • les conditions d'aménagement de la scolarisation des élèves à besoin éducatif particulier en prenant en compte les contraintes locales ;
  • les projets et l'organisation des classes de découverte ;   
  • les questions relatives à l'hygiène, à la santé et la sécurité des élèves dans le cadre scolaire et périscolaire ;
  • les principes de choix des matériels et outils pédagogiques ;
  • les questions relatives à l'accueil, à l'information des parents d'élèves et les modalités générales de leur participation à la vie scolaire.

Il adopte son règlement intérieur.


Composition

Le conseil d'école est présidé par le directeur d'école.

Sont membres de droit :

  • siégeant avec droit de vote ;
    • le directeur d'école,
    • 15 enseignants dont au moins un par niveau d'enseignement,
    • un des enseignants spécialisés intervenant dans l'école, lorsque le poste existe, choisi par le conseil des maîtres,
    • 15 représentants des parents d'élèves, dont au moins un par niveau d'enseignement.
    • Tous les enseignants ont vocation à être membres de droit du conseil d'école. Compte tenu de la taille des établissements, un mode de représentation est mis en place par le directeur d'école en accord avec le chef d'établissement. Ainsi, pour chaque conseil d'école, une liste nominative des personnels enseignants est-elle fixée, pour l'année scolaire, lors de la première réunion du conseil des maîtres.
  • siégeant avec voix consultative :
    • le chef d'établissement,
    • le directeur administratif et financier,
    • l'inspecteur de l'éducation nationale en résidence.

Par ailleurs, des représentants des autres personnels qui exercent dans l'école peuvent assister, également avec voix consultative, au conseil d'école. Le président après avis du conseil, peut inviter toute personne dont la consultation est jugée utile en fonction de l'ordre du jour.

 

(Source : circulaire AEFE n°1990 du 24 août 2015)


Un conseil du second degré est mis en place dans les établissements du second degré. Lorsque l'établissement ne comprend que du second degré, le conseil d'établissement exerce les attributions du conseil du second degré.


Attributions

Le conseil du second degré prépare les travaux du conseil d'établissement pour ce qui concerne le second degré, notamment dans les domaines suivants :

  • les structures pédagogiques du second degré ;
  • l'organisation du temps et du calendrier scolaires ;
  • le projet d'établissement dans sa partie second degré en prenant appui, entre autres, sur les propositions du conseil pédagogique ;
  • les conditions d'aménagement de la scolarisation des élèves à besoin éducatif particulier en prenant en compte les contraintes locales ;
  • les projets et l'organisation des voyages scolaires ;
  • les questions relatives à l'accueil, à l'information des parents d'éléves et les modalités générales de leur participation à la vie scolaire.
  • Il adopte son règlement intérieur.

 

Composition

Le conseil du second degré est présidé par le chef d'établissement ou, en cas d'empêchement, par son adjoint.
A l'identique du conseil d'établissement, sa composition est tripartite. Y siègent:

  • Les représentants de l'administration :
    • le chef d'établissement,
    • le ou les adjoints au chef d'établissement
    • le directeur administratif et financier,
    • le conseiller principal d'éducaton le plus ancien dans l'établissement,
  • Les représentants élus des personnels enseignants et des personnelsadministratifs, techniques, sociaux et de santé et de service.
  • Les représentants élus des parents d'élèves et des élèves.

Pour chaque membre titulaire élu du conseil du second degré, un suppléant est élu dans les mêmes conditions. La durée du mandat des membres du conseil du second degré est d'une année et il expire le jour de la première réunion du conseil qui suit son renouvellement.

 

(Source : circulaire AEFE n°1990 du 24 août 2015)

 

Rôle du CVL

Dans les établissements qui comprennent un enseignement du second cycle, il est instauré un conseil des délégués pour la vie lycéenne.
Lieu privilégié d'écoute et d'échanges entre élèves et adultes de la communauté éducative, c'est l'instance où sont débattues toutes les questions concrètes relatives aux conditions de vie dans l'établissement. Les lycéens émettent des avis et formulent des propositions qui sont portées à la connaissance du conseil d'établissement.

Le conseil des délégués pour la vie lycéenne exerce les attributions suivantes :

  • il formule des propositions sur la formation des représentants des élèves ;
  • il est obligatoirement consulté sur :
    • les questions relatives aux principes généraux de l'organisation des études, sur l'organisation du temps scolaire, sur l'élaboration du projet d'établissement et du règlement intérieur ;
    • les questions de restauration et d'internat ;
    • les modalités générales de l'organisation du travail personnel, de l'accompagnement personnalisé, des dispositifs d'accompagnement des changements d'orientation, du soutien et de l'aide aux élèves, des échanges linguistiques et culturels en partenariat avec les établissements d'enseignement européens et étrangers;
    • l'information relative à l'orientation, aux études scolaires et universitaires et aux carrières professionnelles ;
    • la santé, l'hygiène et la sécurité, l'aménagement des espaces destinés à la vie lycéenne ;
    • sur l'organisation des activités sportives, culturelles et périscolaires.

Le vice-président du conseil des délégués pour la vie lycéenne présente au conseil du second degré et au conseil d'établissement les avis et les propositions, ainsi que les comptes rendus de séance.

 

Composition et fonctionnement

Le CVL est présidé par le chef d'établissement.

Le CVL est composé de dix lycéens élus pour deux ans par l'ensemble des lycéens, au scrutin plurinominal à un tour. En cas d'égalité des voix, le plus jeune candidat est déclaré élu.

Pour chaque titulaire, un suppléant est élu dans les mêmes conditions. Lorsque le titulaire élu est en dernière année de cycle d'études, son suppléant doit être inscrit dans une classe de niveau inférieur. Un membre suppléant ne peut siéger qu'en l'absence du titulaire.

Les membres du conseil des délégués pour la vie lycéenne sont renouvelés par moitié tous les ans. Les représentants des lycéens élisent pour un an, en leur sein, au scrutin uninominal à deux tours, un représentant titulaire et un représentant suppléant au conseil du second degré et au conseil d'établissement. Le représentant titulaire assure les fonctions de vice-président du conseil des délégués pour la vie lycéenne.

Assistent, à titre consultatif, aux réunions du conseil des délégués pour la vie lycéenne, des représentants des personnels et des parents d'élèves dont le nombre est égal à celui des membres. Les représentants des personnels sont désignés chaque année, parmi les membres volontaires des personnels d'enseignement et d'éducation et des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, au conseil du second degré, lorsqu'il existe, ou à défaut au conseil d'établissement.
Deux représentants des parents d'élèves sont élus, en leur sein, par les représentants des parents d'élèves au conseil du second degré, lorsqu'il existe, ou à défaut au conseil d'établissement.

Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) a pour objectif de mettre en place différentes actions de préventions santé ainsi que de développer des comportements civiques et solidaires au sein de la communauté scolaire du lycée français Théodore Monod.

Partie intégrante du projet d'établissement, la mise en place des actions du CESC s'établissent à partir d'une problématique locale.
Pour l'année scolaire 2013/2014, quatre actions ont été menées dans le volet santé et quatre dans le volet citoyenneté.

 

Le volet Santé

 

Le volet citoyenneté

(Source : Yearbook 2014)

 

Ce qu'il faut savoir sur le conseil de classe


Le conseil de classe a pour vocation :

  • de traiter les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe ;
  • d'examiner les résultats individuels des élèves ;
  • de mettre un avis sur les décisions d'orientation. 

Il est composé :

  • du chef d'établissement ou de son adjoint ;
  • du CPE ;
  • des enseignants de la classe ;
  • des 2 délégués élèves ;
  • des 2 délégués parents...

Avant le conseil de classe :

  • Les professeurs remplissent les bulletins selon un calendrier arrêté.
  • Le professeur principal : aide les élèves délégués à préparer le conseil, prépare un esynthèse générale de la classe, prépare une synthèse individuelles sur chaque élève et rencontre préalablement le chef d'établissement.
  • Les parents délégués receuillent les information auprès des parents d'élèves de la classe.

Pendant le conseil de classe :

  • Le chef d'établissement ou son adjoint préside le conseil de classe.
  • Le professeur principal fait la synthèse des résultats de la classe puis chaque enseignant intervient pour sa discipline.
  • Intervention des élèves et des parents sur tous les aspects de la vie de la classe.
  • Le conseil examine ensuite les cas individuels.

Après le conseil de classe :

  • Le professeur principal assure avec ses élèves la diffusion des informations receuillies en conseil.
  • Les parents pourront joindre un compte-rendu qui traitera des apprécaitions générales mais pas des cas particuliers.